Durée et organisation du travail
Retrouvez tous nos articles juridiques sur la durée et l'organisation du travail. Les articles sont rangées dans plusieurs thématiques : durée du travail, repos, répartition du temps de travail, heures supplémentaires, congés, télétravail, etc...
-
-
Temps partiel thérapeutique : il est neutralisé pour le calcul des indemnités de licenciement !
-
Temps partiel modulé : quelle sanction en cas d’invalidité de l’accord de modulation ?
-
Temps de déplacement : pas de requalification en temps de travail effectif sans preuve suffisante !
-
Repos quotidien conventionnel : sa violation cause nécessairement un préjudice !
-
Preuve des heures supplémentaires : plus de facilité pour l’employeur ?
-
Congés payés : le Code du travail conforme à la Constitution, mais toujours pas au droit européen…
-
Le compte-épargne temps : on vous dit tout !
-
Salariés itinérants : leur temps de trajet domicile/travail n’est pas toujours du temps de travail effectif !
-
Intérimaires : qui doit prouver le respect des durées maximales du travail ?
-
Les droits à congés
-
Travail de nuit : le dépassement des durées hebdomadaires maximales ouvre droit à réparation
- ...