Durée et organisation du travail

Retrouvez tous nos articles juridiques sur la durée et l'organisation du travail. Les articles sont rangées dans plusieurs thématiques : durée du travail, repos, répartition du temps de travail, heures supplémentaires, congés, télétravail, etc...

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Années

  • Vignette Actualité Juridique

    Dépassement du forfait-jours : la Cour de cassation précise sa jurisprudence !

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    1er mai : un jour unique et spécial, mais pour combien de temps ?

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  • Vignette Zoom sur vos droits

    Jours fériés et ponts : vous avez des questions ? Nous avons les réponses !

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  • Vignette Actualité Juridique

    Congés payés : nouvelles précisions sur la maladie et les heures supplémentaires

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  • Vignette Actualité Juridique

    APC : l’augmentation du nombre de jours au forfait nécessite l’accord du salarié

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  • Temps partiel thérapeutique : il est neutralisé pour le calcul des indemnités de licenciement !

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  • Temps partiel modulé : quelle sanction en cas d’invalidité de l’accord de modulation ?

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  • Temps de déplacement : pas de requalification en temps de travail effectif sans preuve suffisante !

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  • Repos quotidien conventionnel : sa violation cause nécessairement un préjudice !

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  • Preuve des heures supplémentaires : plus de facilité pour l’employeur ?

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