Durée et organisation du travail

Retrouvez tous nos articles juridiques sur la durée et l'organisation du travail. Les articles sont rangées dans plusieurs thématiques : durée du travail, repos, répartition du temps de travail, heures supplémentaires, congés, télétravail, etc...

Thématiques

Années

  • Temps partiel thérapeutique : il est neutralisé pour le calcul des indemnités de licenciement !

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  • Temps partiel modulé : quelle sanction en cas d’invalidité de l’accord de modulation ?

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  • Jours fériés et ponts : vous avez des questions? Nous avons les réponses!

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  • Temps de déplacement : pas de requalification en temps de travail effectif sans preuve suffisante !

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  • Repos quotidien conventionnel : sa violation cause nécessairement un préjudice !

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  • Preuve des heures supplémentaires : plus de facilité pour l’employeur ?

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  • Congés payés : le Code du travail conforme à la Constitution, mais toujours pas au droit européen…

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  • Salariés itinérants : leur temps de trajet domicile/travail n’est pas toujours du temps de travail effectif !

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  • Intérimaires : qui doit prouver le respect des durées maximales du travail ?

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  • Travail de nuit : le dépassement des durées hebdomadaires maximales ouvre droit à réparation

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