Durée et organisation du travail

Retrouvez tous nos articles juridiques sur la durée et l'organisation du travail. Les articles sont rangées dans plusieurs thématiques : durée du travail, repos, répartition du temps de travail, heures supplémentaires, congés, télétravail, etc...

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Années

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  • Temps partiel modulé : quelle sanction en cas d’invalidité de l’accord de modulation ?

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  • Temps partiel : la preuve du respect de la priorité d'accès à un temps plein pèse sur l'employeur

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  • Temps partiel : les compléments d’heures ne peuvent aller jusqu’au temps plein

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  • Temps partiel : la nullité d’une clause d’exclusivité ne conduit pas nécessairement au temps plein

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  • Temps partiel : la mention d'une durée minimale de travail ne suffit pas

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  • Temps partiel : puis-je dépasser la durée fixée par mon contrat?

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  • Temps partiel : la mention des horaires de travail n’est pas obligatoire

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  • Temps partiel : Répartition des horaires et délai de prévenance

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  • Temps partiel : la réévaluation de l’horaire contractuel, sous quelles conditions ?

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  • Temps partiel: conséquences sur les indemnités de licenciement

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