Les avis du CESE

Synthèses des avis publiés par le CESE

Le rapport annuel sur l'état de la France 2017 : réconcilier la France

Publié le 23/05/2017 (mis à jour le 21/12/2017)
Le traditionnel rapport annuel sur l’état de la France rendu par le Conseil économique, social et environnement a été adopté le 23 mai à l’unanimité de ses membres. Pour la deuxième année, ce rapport est basé sur l’analyse des « nouveaux indicateurs de richesses », élaborés par le CESE en lien avec [...]

Le revenu minimum social garanti

Publié le 25/04/2017 (mis à jour le 21/12/2017)
Le CESE a voté, malgré l’opposition ou l’abstention de plusieurs groupes,  le 25 mai un avis sur le revenu minimum social garanti, avec le soutien de la CFDT. L’occasion pour la CFDT de rappeler sa position sur le sujet. C’est bien vers un socle de couverture commune, assorti de compléments en [...]

La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat

Publié le 12/04/2017 (mis à jour le 21/12/2017)
L’avis du CESE sur la politique européenne de transport maritime a été l’occasion de réfléchir au rôle de l’Europe, souvent remise en cause. Pour la CFDT, l’Europe n’est pas le problème, mais il faut dans ce domaine comme dans d’autres travailler à ce qu’elle soit réellement la solution. Plutôt [...]

La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble

Publié le 11/04/2017 (mis à jour le 21/12/2017)
La qualité du logement ne se mesure pas seulement en mètres carrés habitables ni en nombre de pièces à vivre. Un ensemble d’éléments aussi variés que les espaces verts, la sécurité, les services au public, les commerces de proximité et l’accès à la mobilité participe aussi et fortement du bien-être [...]

Financement des TPE PME : La CFDT s’abstient sur le projet d’avis

Publié le 20/03/2017 (mis à jour le 21/12/2017)
Le CESE a voté mercredi 15 mars 2017 l’avis sur le financement des PME-TPE. La CFDT s’est abstenue lors de ce vote.

Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale

Publié le 20/03/2017
L’évitement fiscal a un impact majeur sur les finances publiques, l’économie du pays et la cohésion sociale. Pour la France c’est au bas mot plus de 60Md€ non perçus. Dans une économie globalisée, l’évitement fiscal fausse la concurrence entre entreprises, est potentiellement destructeur d’emplois, [...]

L’évolution de la Fonction Publique et des principes qui la régissent

Publié le 27/01/2017 (mis à jour le 20/03/2017)
L'avis du CESE répond à une saisine gouvernementale, dans un contexte particulier où la fonction publique est présentée par certains comme un coût alors qu’elle est d’abord une richesse.

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l’engagement citoyen

Publié le 13/01/2017 (mis à jour le 20/03/2017)
« Les réseaux sociaux numériques constituent des outils puissants et attractifs pour favoriser l’engagement ». Cette affirmation résume pour l’essentiel l’avis du CESE. Cette réflexion s’est enrichie et approfondie au fil des auditions et de l’actualité continue concernant ces réseaux sociaux [...]

La construction d’une Europe dotée d’un socle des droits sociaux

Publié le 16/12/2016 (mis à jour le 20/03/2017)
Cet avis pointe la nécessaire effectivité et portabilité des droits. Il propose des chantiers précis de convergence ascendante, sans dumping social, pour l’emploi, la sécurisation des parcours professionnels, l’égalité professionnelle, un revenu décent, une protection sociale de qualité, une [...]

Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 "Croire toujours en la France"

Publié le 11/07/2016
Le rapport annuel sur l’Etat de la France est incrit dans les missions du CESE. le rapport 2016 est basé sur l’analyse des « nouveaux indicateurs de richesse », complémentaire au PIB issus de la forte implication du CESE, et avec un focus complémentaire défini chaque année. Replacés dans le [...]