Il détermine les jours et heures de travail en vigueur au sein de lentreprise. Il doit respecter la réglementation sur la durée du travail et les accords applicables dans l'entreprise.
Jours de travail La répartition hebdomadaire du travail s’effectue le plus souvent sur 5 jours, 5,5 jours ou 6 jours.
Dans certains secteurs, elle est possible sur 4 jours ou 4,5 jours.
Dans les entreprises industrielles, des équipes de suppléance peuvent travailler pendant le repos des autres salariés :
- fin de semaine
- jours fériés
- congés annuels.
Bon à savoir
Répartition du temps de travail
S’il existe un accord d’entreprise ou une convention, la durée du travail peut être répartie sur une période supérieure à la semaine.
Pour éviter les fluctuations de salaire, celui-ci est alors mensualisé (base de 35 heures).
La répartition ne peut pas être effectuée sur une période supérieure à une année.
Horaires de travail Ils sont fixés par l'employeur et doivent être affichés dans chaque établissement.
Ils déterminent :
- l’heure de début et de fin de travail
- les heures et la durée des repos.
L’entreprise peut permettre aux salariés d'aménager individuellement leurs horaires de travail à l’intérieur de créneaux.
Pour instituer des horaires individualisés il faut :
- que le personnel en ait fait la demande,
- et que le Comité d’entreprise ou à défaut les délégués du personnel ne s’y opposent pas
- et que l’inspecteur du travail ait été préalablement informé.
Bon à savoir
Récupération des heures perdues
L'employeur peut imposer la récupération des heures perdues en raison :
- d'un pont chômé
- d'une interruption collective de travail pour cas de force majeure
- d'inventaire
- d'intempéries.
Elle doit s’effectuer dans les 12 mois avant ou après la perte des heures.
Travail de nuit La mise en place du travail entre 21 heures et 6 heures nécessite un accord de branche ou d’entreprise, ou au minimum l’autorisation de l’Inspection du travail. Il doit rester exceptionnel et ne pas porter atteinte à la sécurité et à la santé.Si vous travaillez de nuit, vous devez bénéficier d’un repos compensateur ou d’une compensation salariale.
Pour aller plus loin :
- art. L. 3132-16 et suiv. du Code du travail : équipes de suppléance
- art. L. 3122-23 et suiv. du Code du travail : horaires individualisés
- art. L. 3122-27, L. 3133-2, R. 3122-4 et suiv. du Code du travail : récupération des heures perdues
- art. L. 3122-29 et suiv. du Code du travail : travail de nuit
- art. L. 3122-1 et suiv. du Code du travail : répartition et aménagement des horaires.